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Organismes

Gestion des ressources humaines

Introduction au droit du travail

Embauche d’un salarié

Recrutement d’un salarié - (ex pour en 1 employeur libéral)

Registres obligatoires

Registre unique du personnel :
Le Livre de Paie :
Registre des observations de mise en demeure de l'Inspecteur du Travail :

Formalités d’embauche

Obligations liés à l'employeur :
Avant l'embauche :
Lors de l'embauche :

Catégories particulières

Catégories bénéficiant d'une priorité d'emploi :
Catégories soumises à des contraintes d'emploi :

Modalités particulières de recrutement d’un salarié

Période d’essai

Contrats précaires

Principe
Hypothèse des recours au CDD et au contrat de travail temporaire
Cas de recours interdits
Etablissement d’un contrat
Durée et renouvellement
Mode des cessation
Indemnités à l’issue d’un contrat

Contrats atypiques

Temps partiel
Domaine d’application du temps partiel
Définition du contrat de travail à temps partiel
Mise en place du temps partiel
Conclusion  Forme de contrat
Statut des salariés à temps partiel

Exécution du contrat de travail

Pouvoir de gestion de l’employeur

Pouvoir disciplinaire de l’employeur

Définition très large de la sanction:

Différents types de sanctions :

Procédure disciplinaire:

Prescription :

Non cumul des sanctions disciplinaires :

Interdiction des amendes :

Refus de la sanction :

Contrôle du juge :

Modification du contrat de travail

Modification de conditions non substantielles :

Modification de conditions substantielles :

Modifications substantielles envisagées contractuellement :
Modifications substantielles non envisagée contractuellement :

Obligations en matière de paye

Bulletin de paye

Obligations de forme découlant de la paye

Obligations déclaratives liées à la paye

Remboursement de frais au salarié :

Avantage en nature :

Intéressement et participation extra légales :

Congés payés :

Chèques vacances :

Chèques restaurant :

Suspension contrat de travail

Maladie banale

Obligations du salarié malade

Effets de la maladie sur le contrat de travail

Effets de la maladie sur le salaire

Maladie, cause de licenciement ?

Accident de travail et maladie professionnelle

Maternité

Grossesse et contrat de travail :

Congé maternité :

Congé parental

Rupture du contrat de travail

Démission

Notification de la démission :

Rétractation et acceptation de la démission :

Préavis de la démission :

Heures d’absence pour recherche d’emploi :

Inobservation du préavis :

Démission "abusive" :

Licenciement

Licenciement pour motif personnel (non économique) :  

Procédure à suivre :
Motifs de licenciement :
Exceptions :

Licenciement pour motif économique :

Notion de licenciement économique :
Licenciement individuel pour motif économique :
Licenciement "Collectif" pour motif économique :

Nouvelles dispositions (loi du 2 août 1989) applicables à tous les licenciements économiques et non économiques) :

Le doute "profitable au salarié"
Licenciement salarié de plus de 50 ans (contribution Delalande) :

Les droits des salariés licencies :  

Préavis ou délais congé :
Indemnité de licenciement :

Licenciement irrégulier ou abusif :

Irrégularité de forme :
Irrégularité de fond :

La transaction

Retraite

Le départ à la retraite (initiative du salarié) :

La mise en retraite (initiative de l'employeur) :

La mise en retraite analysée comme licenciement :

Conventions collectives

Sites conventions collectives

Définition de la Convention Collective :

Champ d'application de la Convention Collective :

Information des salariés :

Application et contenu de la Convention Collective:

Les 35 heures

Champ d’application de la loi Aubry

Aides de l’Etat

Mise en place de la réduction du temps de travail

Différents types d’aménagement

Points particuliers

Protections sociales

Obligatoires

Complémentaires

Poste de travail et ergonomie

Formation

Centre Inffo

Droit de la formation


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